Mentions légales ...

Informations sur le site

Limites de responsabilité

Conditions générales de vente des outils

 

Informations sur le site

 

 

Crédit

Photographies : l'Atelier d'Octave

 

Copyright

(c) 2005 l'Atelier d'Octave

Ce site web constitue une œuvre de l’esprit protégée par les lois sur la propriété intellectuelle en vigueur. En particulier :

  • Le site et l’ensemble de ses composants (le texte et slogans, les dessins images et photographies, les animations, les marques et logos, conception graphique...) constituent des éléments protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle.
  • Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter ce site n'est donné. Toute reproduction ou représentation même partielle de ce site, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite.

 

Informations techniques

  • Mise à jour septembre 2005.
  • Pour toute information, pb technique... nous vous engagons à contacter le webmaster à l'adresse suivante  webmaster@atelier-octave.com
  • Site en cours de référencement auprès déclaration auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Liberté).

 

Limites de responsabilité

 

 

Informations contenues dans de site

La consultation de ce site est soumise à l’acceptation des présentes mentions et des lois en vigueur. En particulier :

 

Les informations mises à disposition sur le site sont préalablement vérifiées. Néanmoins les avertissements suivants peuvent s'avérer utiles :

  • l'Atelier d'octave ne peut garantir formellement l’exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations disponibles sur ce site.
  • l'Atelier d'octave décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site et de l'utilisation qui pourrait en être faite de façon directe ou indirecte.

 

Utilisation du site

l'Atelier d'octave décline toute responsabilité pour tout dommage, direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués par l'utilisation du site ou par l'impossibilité d'y accéder (même ponctuellement).

 

Modification du contenu

L'Atelier d'Octave se réserve le droit de modifier, corriger, supprimer le contenu d'une partie ou de l'ensemble du site à tout moment et sans préavis.

 

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes vers notre site nécessite une autorisation formelle et préalable, l'Atelier d'Octave se réservant le droit d'accepter ou non le référencement de son site y compris en cas de proposition d'échange de bannières.

Aucune responsabilité ne saurait être engagée concernant le contenu des sites référencés sur notre site. Si le contenu d'un site pointé vous semblait ne pas satisfaire aux lois en vigueur, nous vous serions reconnaissant de bien vouloir nous en informer immédiatement afin que le lien vers ce site soit supprimé si nécessaire.

 

Respect de la vie privée

Ce site ne met pas en place de technique de mémorisation telle que des cookies et autres dispositifs.

Les informations pouvant être recueillies sur ce site concernent votre adresse email dans le cas où vous nous adresseriez un email. Vous disposez, à tout moment d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, vous pouvez utiliser l’ensemble des coordonnées mises à votre disposition notamment sur la page "Contact" de ce site (courrier, téléphone, mail).

Les informations éventuelles vous concernant sont destinées à notre usage exclusif et n'ont pas vocation à être louées ou vendues à des tiers.

 

Nous informer

Nous vous engageons à nous faire part de vos remarques, informations ou commentaires relatifs à ces mentions à l'adresse suivante : mentionslegales@telier-octave.com

 

Responsabilité éditoriale

L'Atelier d'Octave. Directeur de publication : Emmanuel SARAÏVA

 

 

Conditions générales de vente des outils

 

Propriété intellectuelle (bis)

Toute reproduction, même partielle, du catalogue d'outils est illicite (article L.124.4 du code de la propriété intellectuelle, loi 92-597 du 1er Juillet 1992) et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

 

Limites de fabrication - modèles

Les articles présentés peuvent être de grandeur diminuée, réelle ou grossis selon les nécessités de la mise en page.

Les notices, catalogues et même les marchandises présentés ne sauraient être considérés comme des offres fermes des modèles de notre fabrication. Nous nous réservons, en effet, d’apporter à tout moment à nos produits les modifications que nous jugerions utiles, sans l’obligation de modifications aux produits du même type précédemment livrés ou en cours de commande.

 

Prix

Les prix sont donnés à titre indicatif et peuvent être modifiés en cours d’année, la T.V.A. actuelle de 19,6 % et les différentes autres taxes...

 

Transport des marchandises

Les commandes supérieures à 458 € H.T. sont expédiées FRANCO. Pour les commandes inférieures, un forfait de 11,34 € H.T. (envoi lourd, Colissimo Recommandé ou Transporteur selon volume) sera ajouté au montant TOTAL H.T.

 

ATTENTION : Nous rappelons que toute expédition, même en Franco, voyage aux risques et périls du destinataire auquel il appartient de faire les réserves d’usage sur le bordereau de transport en cas d’avaries. Pour la garantie de vos droits ces réserves doivent expressément être confirmées par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 48 heures au transporteur, avec une copie à "L’Atelier D’Octave".

Paiement

Toutes les factures devront être payées sous huit jours à compter de la date de facture, un escompte de 2 % sera effectué pour paiement/règlement joint à la commande.

Toutes les marchandises restent notre propriété jusqu’à complet paiement du prix. L’acquéreur sera néanmoins responsable des risques de perte et de destruction.

Pour tout impayé, tout nouvel envoi sera fait contre remboursement. La créance impayée due comprendra le principal, les frais et le protêt. A défaut du paiement à l’échéance, la somme deviendra immédiatement exigible après une simple mise en demeure de payer.

Les pénalités de retard de paiement correspondent à 1,5 fois le taux d’intérêt légal. (Loi 92-1442).

Traitements des litiges

Tout litige, de quelque nature que ce soit, relatif à nos ventes, sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Montauban.